Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIHB
/
PERIMob
Demande publiée - Marque en non vigueur

PERIMob
CIHB, SAS

Numéro de dépôt :
3737996
Date de dépôt :
12/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2020
PERIMob de CIHB

Présentation de la marque PERIMob

Déposée le 12 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIHB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERIMob » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010. .

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CIHB domicilié(e) La Croix - 24470 - ST PARDOUX LA RIVIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 711 980 466 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIHB domicilié(e) La Croix - 24470 - ST PARDOUX LA RIVIERE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERIMob est expirée depuis le 12 mai 2020.

CIHB a également déposé les autres marques suivantes : BRIVES Constructions , C.I.H.B


CIHB, SAS - La Croix - 24470 - ST PARDOUX LA RIVIERE - France - SIREN 711980466


CIHB - La Croix - 24470 - ST PARDOUX LA RIVIERE - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Inscription le 21 septembre 2011 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°558425 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-21

Inscription le 9 octobre 2012 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°586328 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-09

Inscription le 19 novembre 2012 - Décision du Directeur rapportant totalement l'enregistrement n°588920 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-19

Errata de l'enregistrement - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Construction à ossature bois : maisons individuelles, habitats légers de loisirs, bâtiments industriels, logements collectifs, maisons bois en kit, charpentes traditionnelles et industrielles, bardages bois, planchers, terrasse. ;

Montage et assemblage de maisons ossature bois, charpentes traditionnelles et industrielles, bardages bois. ;

Traitement des bois, sciage, rabotage, perçage, découpage de matériaux en bois.